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Oui. Le bailleur peut augmenter le loyer en cours de bail, à certaines conditions. 

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Afin de pouvoir augmenter le loyer en cours de bail, le bailleur doit respecter quelques exigences légales : 

  • Une hausse de loyer doit toujours être notifiée sur une formule officielle qui indiquera le motif de la hausse et les délais pour s’y opposer.
  • Il doit mentionner précisément le motif de hausse, comme invoquer des travaux de rénovation de l’immeuble ou une hausse des coûts, avec le calcul de la hausse à l’appui. Exceptionnellement, il peut aussi invoquer les loyers du quartier ou un rendement insuffisant.
  • La hausse doit respecter le préavis de résiliation plus 10 jours pour entrer en vigueur au minimum à la prochaine échéance contractuelle, et non pas avant.
  • Pour être valable, la hausse ne doit pas être assortie d’une menace de résiliation du contrat de bail.

Ainsi, lorsque le locataire reçoit une hausse de loyer, il peut dans tous les cas s’y opposer dans les 30 jours, au moins pour s’assurer que cette dernière est légalement admissible et est calculée correctement.

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